Mentions légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.iletait9mois.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Élodie Thibault – Contact : elodie.thibault60@gmail.com 0645780511 – Adresse : 35 rue du Général Taupin 60810 Barbery.
Identification de l’entreprise : Élodie Thibault | Il était 9 mois Entrepreneur individuel – SIREN : 88183033500017 – RCS ou RM : – Adresse postale : 35 rue du Général Taupin 60810 Barbery.
Directeur de la publication : Mme Gameiro Claudia – Webdesigner
Hébergeur : Gandi – 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris – Téléphone : 01.70.37.76.61
Autres contributeurs : Stéphanie Daillet – Photographe
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Élodie Thibault est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. Limitations de responsabilité
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Élodie Thibault s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.iletait9mois.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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4. CNIL et gestion des données personnelles
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Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.
5. Liens hypertextes et cookies
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